Propriété du site
Le présent site est la propriété de la Segat, dont le siège est situé :
31, rue Etienne Marey 75020 Paris – Tél. : +33 01 43 15 85 00
Crédits
Directeur de publication : Benjamin Pelissié, Président
Responsable éditorial : Frédéric Marche, Directeur
Rédaction : Segat
Photos : Segat – UNSPLASH
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Liens hypertextes
Les utilisateurs du site de la Segat ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable de la Segat. Pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site de la Segat, merci de nous adresser un message.
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site de la Segat est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site de la Segat et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la Segat.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La Segat se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Segat » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de la Segat.
Responsabilité de la Segat
Les informations communiquées sur le site de la Segat sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la Segat. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La Segat se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site de la Segat.
La responsabilité de la Segat ne saurait être engagée pour : les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de la Segat, les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de la Segat ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de la Segat, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.segat.fr
Reproduction de contenus
Les utilisateurs du site de la Segat ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, etc.) sans l’autorisation expresse et préalable de la Segat ou du propriétaire du crédit. Aussi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site de la Segat, merci de nous adresser un message.
Réalisation
Agence Bastille : https://www.agencebastille.com/